La levée de doute, c'est le fait, quand une alarme se déclenche, de vérifier que ce n'est une fausse alarme.
C'est la levée de doute qui distingue une alarme qui s'est déclenchée parce qu'une araignée a tissé sa toile juste devant le détecteur, d'un déclenchement d'alarme parce que des cambrioleurs sont entrés dans votre bien.
En Belgique, on considère que si deux capteurs différents se sont actionnés, le doute est levé. Autrement dit : si un seul capteur a déclenché l'alarme, ce n'est plus suffisant pour appeler la police.
Depuis octobre 2003, la police n’est plus obligée de se déplacer dès le déclenchement d’une alarme, elle exige d’abord une levée de doute.
Quand une alarme se déclenche, quelqu’un doit donc vérifier que l’alerte est réelle et sérieuse, et non intempestive, qu’il y a bien effraction ou délit. La procédure est obligatoire pour appeler la police.
Ça ne garantit pas la rapidité d’intervention policière. Mais sans levée de doute, il n’y aura pas de déplacement des forces de l’ordre.
Vous pouvez trouver le document de la Direction générale Sécurité et Prévention qui détaille tout ceci ici : Non aux alarmes intempestives (réglementation relative aux alarme anti-intrusion)
En voici les points essentiels.
Levée de doute d’alarme intrusion par la centrale de télésurveillance
Première possibilité : vous êtes abonné à une centrale de télésurveillance. C’est la solution préférée de la police.
Les opérateurs (qui sont assermentés) de la centrale sont prévenus dès le déclenchement du premier capteur.
Notez que lorsque vous vous abonnez, vous devez fournir un ou plusieurs contacts qu'ils pourront appeler pour réagir en cas de déclenchement de l'alarme.
Un détecteur déclenche. Votre système d’alarme alerte la centrale de télésurveillance.
Les opérateurs de la centrale doivent procéder à la levée de doute.
Quatre cas de figure :
- Ils constatent que 2 points de détection déclenchent (dans deux zones différentes) : ils peuvent légalement appeler la police, le doute est levé.
- Ils observent qu’un détecteur de mouvement avec photo (photo-détecteur) a déclenché et montre quelques photos : ils y voient quelqu’un : le doute est levé.
- Les images en direct de vos caméras de surveillance leur montrent une personne présente : le doute est levé.
- Il n’y a qu’un détecteur qui s’est déclenché, il s’agit probablement d’une fausse alerte, ils préviennent vous ou le contact que vous avez renseigné. La personne jointe est alors chargée de se rendre sur les lieux pour un premier contrôle visuel.
La centrale de télésurveillance peut donc appeler les forces de l’ordre. Leur qualité de professionnels assermentés leur donne du poids auprès de la police. Celle-ci intervient très rapidement quand elle est contactée par une centrale de télésurveillance.
En revanche, si un seul capteur de l'alarme s'est déclenché, et qu'aucun des contacts n'a décroché quand la centrale a appelé, les choses s’arrêtent là. Ils peuvent désactiver à distance la sirène extérieure dont la durée de sonnerie est limitée légalement à 3 minutes..
La connexion à une centrale d’alarme se fait par abonnement. Vous payez pour que, s’il y a intrusion, que vous soyez présent ou non, la police soit prévenue et intervienne au plus vite.
En plus d’un abonnement de base qui remplit les fonctions décrites ci-dessus, la télésurveillance peut comporter d’autres options :
- Branchement de vidéosurveillance
- Une personne vérifie régulièrement les feeds des caméras de vidéosurveillance
- La centrale de télésurveillance peut envoyer quelqu’un de chez elle pour lever le doute...
Ce sont des services payants supplémentaire, sur option..
La levée de doute par un particulier
Deuxième possibilité : vous avez décidé d’assurer la surveillance de votre alarme vous-même.
Effectuer la levée de doute
Votre sirène retentit ! Votre système d’alarme fait parvenir une notification sur votre téléphone.
C’est à vous de vérifier qu’il y a bien un problème sérieux.
Si vous ne réussissez pas à lever le doute à distance (être sur que deux capteurs se sont déclenchés ou avoir constaté visuellement la présence d’intrus), vous devrez vous déplacer. Gardez à l’esprit que vous pouvez tomber nez-à-nez avec des cambrioleurs sans scrupule.
Une fois la levée de doute effectuée
Toujours sur le document sur les alarmes intempestives du site de la police, on comprend ce qui suit :
Vous avez levé le doute ? Vous pouvez appeler le 101 (Police) ou le 112 (Soins médicaux urgents).
Utilisez uniquement ces numéros d’urgence, non ceux de la police locale.
Communiquez :
- votre nom et numéro de téléphone ;
- le numéro d’utilisateur de votre système d’alarme ;
- comment vous avez contrôlé qu’il ne s’agissait pas d’une fausse alarme ;
- dans quelle partie de l’immeuble il se passe quelque chose.
Attention : Il arrive parfois que la personne qui vous répond ne traite pas immédiatement votre signalement :
- si vous n’avez pas levé le doute,
- si vous n’avez pas communiqué les renseignements obligatoires.
Il est interdit :
- d’appeler les numéros 101 ou 112 sans avoir levé le doute ;
- de signaler l’alarme à des numéros autres que le 101 ou le 112 ;
- de transmettre une alarme de manière automatique sans contrôles humains.
Fausse alarme ?
La police peut alors neutraliser la sirène extérieure et la lumière par tous les moyens et sans votre autorisation. Celui qui mobilise les forces de police pour une fausse alarme risque également de devoir payer une redevance.
La levée de doute par vidéo
Lorsque votre domicile est équipé de caméras et que vous ou un agent d’une société de télésurveillance constate une présence anormale en image, le doute est levé. Vous pouvez appeler le 101 ou le 112.
Procédure de levée de doute d’alarme incendie
Sur les systèmes d’alarme incendie, une levée de doute est également nécessaire.
Nous vous renvoyons vers nos pages dédiées aux alarmes incendie pour tous les détails.
Cependant, la procédure de levée de doute est similaire à celle de l’intrusion.
Levée de doute et ssiap 1
Une différence avec les alarmes anti-intrusion : toutes les alertes incendie doivent être consignées dans un registre de sécurité, et celui-ci doit préciser si la levée de doute a été positive ou négative.
La levée de doute doit être effectuée par un agent ssiap 1.
En savoir plus sur les alarmes incendie.